Conditions générales du magasin de jouets kenitoys 

 

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Utilisation du site

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Droits d’auteur et propriété intellectuelle

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Résiliation

Le Magasin peut résilier ou suspendre votre accès au Site à tout moment, sans préavis, pour quelque raison que ce soit.

Entité

Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et le Magasin concernant le Site. Ces Conditions prévalent sur tous les accords ou ententes antérieurs ou contemporains entre vous et le Magasin concernant le Site.

Loi applicable et juridiction

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois du [maroc], sans égard à ses principes de conflit de lois. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions sera exclusivement porté devant les tribunaux compétents de [Maroc].

Renonciation

Le fait par le Magasin de ne pas appliquer une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à cette disposition ou à toute autre disposition des présentes Conditions.

Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou non exécutoire, cette disposition sera supprimée des présentes Conditions et les autres dispositions resteront en vigueur.

Avis

Toutes les notifications et autres communications dans le cadre des présentes Conditions seront transmises par écrit et seront considérées comme dûment signifiées lorsqu’elles sont remises en personne, lorsqu’elles sont envoyées par courrier postal certifié ou recommandé, retour de réception demandé, ou lorsqu’elles sont envoyées par e-mail à l’adresse suivante :

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ou

CONTACLIENT@KENITOYS.COM]